Noujaim & Partenaires SA, Courtier agréé par l'OFAP et le LLOYD'S, Courtage, étude, conseil
Agréé par l'OFAP et le Lloyd's
Etude Conseil Courtage en assurances
 
Raymond Noujaim
Case postale 114
1000 Lausanne 21
Suisse
Téléphone : 021 / 653 06 05
Télécopie : 021 / 653 06 68
noujaim@noujaim.ch
www.noujaim.ch
 
-
FRA - ENG

 

 
 
RC professionnelle et risques des Dirigeants

 

- UNE PRESTATION D'AVANT-GARDE

Nous proposons cette assurance à l’ensemble des Dirigeants :

Administrateurs, membres de la Direction et/ou du Conseil d'administration d'une Société Anonyme, d'une Fondation ou d’une Holding, etc…

Pour une couverture de risques de premier ordre destinée à protéger ces différents acteurs de tout préjudice financier revendiqué par un tiers au titre d'une quelconque réparation relevant du dommage économique connu en Suisse sous le nom de «préjudice de fortune».

- LE BUT

Par l'introduction de nouvelles normes en matière de société anonyme, le législateur a voulu, entre autres, renforcer la responsabilité des administrateurs et des organes de contrôle. De ce fait, la justice peut, à juste titre, aller très loin dans la recherche des responsabilités.

Cette assurance a pour but de préserver les Dirigeants de toute conséquence financière dommageable liée à leur fonction pouvant exposer dangereusement leur patrimoine privé.

- ASSURER

La couverture proposée offre une garantie à tous les dirigeants de droit et de fait, présents et à venir. Elle s’impose comme un besoin réel étant donné leur vaste pouvoir qui engage sans cesse leur responsabilité, tant sur le plan professionnel que privé.

La couverture du montant assuré les préserve de toute conséquence financière néfaste liée à leur responsabilité civile. Ceci aussi bien à titre personnel que solidaire, pour toute faute réelle ou alléguée comme telle par des tiers à leur encontre.

Elle inclut l’allocation de dommages et intérêts et couvre également les frais de défense ou d'expertises exigés pour établir le niveau de responsabilité engagé.

Dans le passé, les analyses de «Risk Management» des entreprises révélaient souvent des lacunes quant à la couverture de la responsabilité des Dirigeants. Ce type d’assurance était alors peu connu sur le territoire Suisse.

Cette couverture protège indirectement les Réviseurs des risques auxquels ils sont également exposés. Cela représente un avantage fort appréciable du fait de la pluralité des types de plaintes où des tiers lésés peuvent poursuivre le Réviseur pour acte de négligence et manquement à son devoir en tant qu’organe de Révision.

- RASSURER

Personne n’accepte de payer les erreurs des autres ; les Dirigeants non plus !

On ne peut pas faire supporter un risque préjudiciable aux personnes qui nous ont fait confiance pour le développement de l’entreprise.

Votre gestion implique plusieurs de vos partenaires «Actionnaires Investisseurs» : tout d’abord le responsable crédits de votre banque, ensuite vos relations d’affaires, votre réviseur et vos créanciers. Toutes ces personnes se trouveront exposées, si les difficultés de votre entreprise aboutissent à une faillite.

Notre contrat offre des atouts, une véritable «valeur ajoutée» pour vos relations commerciales qui bénéficient d'une protection qui doit les rassurer. Lorsqu’il y a faute avérée de management, ils pourront être indemnisés et voir leurs préjudices réparés, dans la limite de la garantie assurée.

- UNE SOLUTION DE TAILLE, FAITE SUR MESURE, VISANT À

sensibiliser ceux qui, à ce jour, n'ont peut-être pas pris en compte l'ensemble des risques encourus dans l'exercice de leur fonction.

Nous protégeons ainsi l'entreprise des conséquences dommageables engendrées par une erreur humaine, commise même par négligence par l'un ou l'autre des Dirigeants ou Employés.

Cette erreur peut en effet se répercuter sur l'ensemble de ceux qui donnent le meilleur d'eux-mêmes afin d’assurer le succès de l'entreprise ainsi que leur avenir professionnel.

On se doit en outre de ne pas oublier que, parfois, un ou plusieurs Dirigeants ou Employés d'une entreprise peuvent, à tort ou à raison, être mis en cause par des accusations portées par des tiers.

Indépendamment du résultat final, c'est-à-dire de l'issue de l'éventuelle procédure civile ou pénale, qui peut durer de 3 à 5 ans, des frais conséquents (honoraires d'avocats, frais de justice, d'expertise, etc.) pourraient dès lors affecter les finances de ladite entreprise lorsqu’ils devront être assumés par sa trésorerie.

Beaucoup d'experts et professionnels tels que les hommes de loi, cabinets d'audit et autres, ont publié plusieurs articles afin de sensibiliser les Dirigeants et les Organes de Révision quant à leurs responsabilités en regard des nouvelles dispositions légales.

Notre rôle consiste à apporter des solutions adéquates aux risques auxquels les Hommes clé sont exposés, en leur permettant de progresser au mieux dans un environnement économique difficile.

En assurant les Dirigeants

nous leur procurons ainsi la sécurité indispensable à
la pérennité de leur entreprise
et à
la protection de leur patrimoine privé


Bien que les informations mentionnées expliquent avec soin l’étendue des prestations, elles n’engagent pas notre responsabilité. Seules les conditions générales d’assurance qui lient le preneur d’assurance au contrat conclu avec les Assureurs ont force légale.

 

 

Dernière Mise à jour : 30.03.2009 - Top
Conditions d'accès et d'utilisation © Copyright 1998-2009 - Raymond Noujaim & Partenaires SA