 PATRIMOINE DE L’ENTREPRISE
Le Patrimoine se compose d’éléments corporels, patrimoine humain, éléments incorporels et fonds de commerce ; il est important de valoriser chacun de ces éléments, et judicieux de les assurer.
ENDETTEMENT DE L’ENTREPRISE
On examinera avec la direction le degré de liquidités dont elle dispose face aux exigibilités du court au long terme afin, par exemple, de fixer les délais d’attente qu’elle peut assumer pour les assurances collectives.
BILAN
Notre tâche consiste à porter un autre regard sur le bilan afin d’anticiper certains problèmes auxquels l’entreprise doit faire face, car son existence en dépend.
LA RESPONSABILITE DE L’ENTREPRISE ET DE SES DIRIGEANTS
L’Entreprise et ses Dirigeants doivent assumer différents types de responsabilités dans les domaines de l’exploitation, des installations, des produits, de l’utilisation de véhicules, d’immeubles, etc.
Les assurances nous offrent une panoplie de couvertures qui assurent la responsabilité délictuelle - CO art. 41 et CO art. 55, responsabilités de l’employeur.
SUCCESSION DANS L’ENTREPRISE
Dans l’hypothèse d’une succession, trois cas de figure peuvent se présenter :
- Vente de l’Entreprise à un tiers: à cause d’importants changements structurels et/ou techniques.
- Reprise par l'un des héritiers: l’entrepreneur transmet ainsi l’entreprise à l’un de ses enfants.
- L'entreprise peut être transmise à un tiers (un associé, un cadre, etc.) contre un certain montant.
Nous sommes en mesure de proposer des solutions fiables et pratiques quel que soit le cas de figure.
STATUT DU DIRIGEANT : RISQUES ET COUVERTURES
Selon la forme juridique de l’Entreprise, l’exposition aux risques est différente et par conséquent le statut doit être examiné avec soin, avant de mettre en place des solutions.
LA CAUTION ET LA GARANTIE D’EMPRUNT DU DIRIGEANT
Lorsque la banque accorde un prêt à une PME, elle exige souvent la caution du Dirigeant.
Cet acte a des conséquences importantes au niveau patrimonial, car sa responsabilité reste engagée tant que l’emprunt n’est pas remboursé au prêteur et/ou aux créanciers de l’entreprise.
LA DISPARITION DU DIRIGEANT
La confiance qu’accordent les tiers (fournisseurs, clients, banquiers…) à une Entreprise est en grande partie fondée sur la personnalité et la compétence du Dirigeant.
En outre, lorsque le capital social est réparti entre plusieurs associés, la qualité des liens entre ceux-ci est primordiale pour le bon fonctionnement de l’Entreprise.
Le décès de l’un des associés peut poser à l’Entreprise de réelles difficultés, à savoir :
- Quelle sera l’entente entre les héritiers et les autres associés ?
- N’y a-t-il pas un risque d’intrusion dans la société d’un «tiers indésirable» ?
- Le(s) associé(s) devront rembourser aux héritiers sortants ce qu’il leur revient dans l’actif social.
Il reste plusieurs sujets qui préoccupent le Dirigeant, les plus importants peuvent être :
Comment peut-il protéger son revenu ? Quelles garanties aura-t-il pour sa retraite ? Qui assurera la relève et à quelles conditions ? Nous traiterons l’ensemble de ces questions lors de nos entretiens avec l’intéressé.
|
